1. Editeur du site

Le présent site web, accessible à l’adresse www.Eiffel-Art-Construction.fr est édité par la SAS LA BOUTIQUE EIFFEL, N° SIRET 98262837200012, dont le siège social est situé au 33 RUE SAMAZEUILH 33110 LE BOUSCAT.

Société immatriculée au RCS de Bordeaux sous le Numéro B 982628372

APE : 4673A et assujettie à la TVA

Directeur de la société : Monsieur BAGHDADI

Responsable des mises à jour de contenu : Mlle GABET

 

2. Contenu du Site

Le contenu du site, la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive de la SAS LA BOUTIQUE EIFFEL. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de la SAS LA BOUTIQUE EIFFEL est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

 

Le site accessible à l’adresse www.Eiffel-Art-Construction.fr est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 –Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France, accessible à http://www.ovh.com.

 

3. Licence d’utilisation du Contenu du Site

Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de la SAS LA BOUTIQUE EIFFEL, une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

 

La présente licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible.

 

Le droit d’usage conféré à l’utilisateur/internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est

de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.

 

Le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu.

 

Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la SAS LA BOUTIQUE EIFFEL. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

 

 

4. Loi informatique et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).

 

Les utilisateurs du Site de la SAS LA BOUTIQUE EIFFEL sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

Conformément à l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne. Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail à l’adresse suivante : contact{@}eiffel-art-construction.fr ou par courrier adressé à la SAS LA BOUTIQUE EIFFEL 8 rue Albert Jacquard 33700 MERIGNAC.

 

 

5. Liens Hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la SAS LA BOUTIQUE EIFFEL. Les utilisateurs/internautes du site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la SAS LA BOUTIQUE EIFFEL.

 

7. Autorisation de reproduction de contenus et de mise en place d’hyperliens

Pour toute information et demande de reproduction d’un contenu paru sur le site www.eiffel-art-construction.fr (textes, graphiques, illustrations) quel qu’en soit le support, comme pour toute autorisation de mise en place d’un hyperlien, l’utilisateur est invité à adresser sa demande e-mail à contact{@}eiffel-art-construction.fr.

 

8. Respect de la vie privée

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9. Graphisme et développement

Monsieur Vincent Genevoix consultant TIC indépendant

Site Web : http://www.vincegx.com